5 communes selon l’API Découpage administratif. Ce périmètre ne doit pas être confondu avec une commune membre.
Source : API Découpage administratif, interrogée le 04/11/2026. Le fournisseur ne précise pas ici une date d’effet du périmètre : la date indiquée est celle de notre vérification.
Centre de données au Port : premières étapes documentées et capacités annoncées par le porteur, à distinguer du projet financé par l’AFD. Disponibilité actuelle non documentée.
Complétude du dossier documentaire non établie. 3 référence(s) sans dispositif acquis, 0 annexe(s) explicitement attendue(s) et absente(s), 0 source(s) temporairement inaccessible(s). Zéro pièce manquante recensée ne signifie pas que les annexes sont complètes.
Références identifiées dans les portails officiels de ce territoire. Le dispositif, les annexes et leur portée n’ont pas encore été dépouillés. Elles ne prouvent ni signature, financement accordé, exécution, ni ouverture d’un service. Aucun rattachement à un dossier de site n’est déduit de l'appartenance territoriale.
Territoire de l’Ouest · Publication référencée : 14/10/2026 · version index-20261014
Bureau communautaire du 5 octobre 2026 · 2026_069_BC_4 · Avenant n°3 convention de subvention OFS
Référence indexée ; dispositif et annexes non acquis.
Consulter le portail officiel ↗Territoire de l’Ouest · Publication référencée : 14/10/2026 · version index-20261014
Bureau communautaire du 5 octobre 2026 · 2026_079_BC_14 · Modernisation ZA Ivan Hoareau (Le Port)
Référence indexée ; dispositif et annexes non acquis.
Consulter le portail officiel ↗Territoire de l’Ouest · Publication référencée : 14/10/2026 · version index-20261014
Bureau communautaire du 5 octobre 2026 · 2026_080_BC_15 · Modernisation ZA Ivan Hoareau (Le Port)
Référence indexée ; dispositif et annexes non acquis.
Consulter le portail officiel ↗Le lien ouvre la fiche communale existante lorsqu’elle est reliée au code INSEE. Une commune sans lien est néanmoins incluse dans le périmètre officiel.
Seulement les événements issus des fiches communales déjà reliées ; les rattrapages historiques ne sont pas présentés comme des nouveautés.
Une appartenance intercommunale ne prouve pas qu’un équipement soit situé dans une autre commune membre, qu’un ouvrage dessert tout l’EPCI ou qu’une capacité soit disponible. Chaque dossier renvoie à sa propre preuve.