Vente ou cession publiée · TSJLL DE LA LOUE
Vente ou cession publiée à Ornans.
- Publication de la source
- 01 juillet 2026
- Date d’effet
- Non précisée
- Observation MONITERRITORY
- 29 septembre 2026
TSJLL DE LA LOUE
Enrichissement automatique : API publique Recherche d’entreprises. Ces données complètent la preuve de l’événement ; elles ne la remplacent pas.
Le contexte territorial, déjà rassemblé.
MONITERRITORY replace automatiquement cet événement dans le périmètre utile pour éviter de repartir chercher les informations une par une.
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2 faits remontés en priorité
Même périmètre territorial direct
Ces rapprochements donnent du contexte. Ils ne transforment jamais une concomitance en lien de causalité.
Pourquoi cet événement ?
Une annonce de vente ou cession est publiée. La continuité de l’activité doit être vérifiée séparément.
Règle : BODACC_EXPLICIT_NOTICE_V1Les preuves
BODACC · DILA
Voir la source ↗- Dénomination publiée
- TSJLL DE LA LOUE
- SIREN mentionné
- 942802869
- Commune mentionnée
- Ornans
La publication ne garantit ni la poursuite de l’activité ni les conditions effectives de son exploitation. Consulter l’avis officiel pour préciser l’opération.
Ce que cette source établit : Une création, cession ou décision de procédure collective publiée au BODACC.
Limite : Ne prouve pas à elle seule une ouverture, une fermeture ou une évolution économique durable.
- Identifiant
- A20260123309
- Dernière date connue de la source
- 2026-07-01
- Observé le
- 29 septembre 2026
Consulter les éléments retenus
{
"avant": null,
"apres": {
"nature": "cession",
"denomination": "TSJLL DE LA LOUE",
"siren": "942802869",
"commune": "Ornans",
"date_source": "2026-07-01"
}
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