Marché public attribué · Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Un résultat de marché a été publié par DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT pour un lieu d’exécution déclaré à Belfort.
- Publication de la source
- 28 octobre 2026
- Date d’effet
- Non précisée
- Observation MONITERRITORY
- 28 octobre 2026
Le contexte territorial, déjà rassemblé.
MONITERRITORY replace automatiquement cet événement dans le périmètre utile pour éviter de repartir chercher les informations une par une.
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24 faits remontés en priorité
Même périmètre territorial direct
Ces rapprochements donnent du contexte. Ils ne transforment jamais une concomitance en lien de causalité.
Acheteurs et titulaires identifiés dans l’avis.
Acheteur · DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT · SIRET 22900001300040
Voir la fiche acteur →
Pourquoi MONITERRITORY le remonte.
- Résultat de marché public publié : projet ou prestation attribué(e), sans présumer de son exécution.
- Une source de changement et un référentiel d’état indépendants documentent ce même contexte territorial. Ce rapprochement ne suppose aucun lien causal.
Cette priorité sert à trier l’information. Elle n’évalue ni la gravité ni la probabilité d’une conséquence.
Comprendre les règles →Pourquoi cet événement ?
Le BOAMP atteste la publication d’un résultat de marché. Cette attribution ne permet pas à elle seule de conclure à la date de démarrage, à l’avancement ou à l’achèvement du projet.
Règle : BOAMP_AWARD_LOCATION_V1Les preuves
BOAMP - DILA
Voir la source ↗- Acheteur public
- DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Nature des prestations
- Services
- Lieu déclaré dans l’avis
- BELFORT (90000)
La localisation provient de l’avis. Elle ne prouve ni la réalisation des prestations, ni que tous les lots se déroulent dans cette commune.
La publication d’une attribution ne démontre pas le démarrage ou l’achèvement du marché.
Ce que cette source établit : La publication d’un avis de marché ou d’un résultat de marché public par la DILA.
Limite : Ne prouve ni le démarrage effectif des travaux, ni leur achèvement, ni un impact économique local au-delà du marché publié.
- Identifiant
- 26-104067
- Date de publication de l’avis
- 2026-10-28
- Observé le
- 28 octobre 2026
Consulter les éléments retenus
{
"avant": null,
"apres": {
"idweb": "26-104067",
"nature": "ATTRIBUTION",
"objet": "Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition",
"dateparution": "2026-10-28",
"deadline": null,
"buyer": "DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT",
"holders": [],
"market_types": [
"SERVICES"
],
"descriptors": [
"Assurance"
],
"amount_eur": null,
"city": "BELFORT",
"postal_code": "90000",
"parties": [
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"role": "buyer",
"name": "DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT",
"identifier_type": "siret",
"identifier": "22900001300040",
"basis": "eforms_contracting_party",
"organization_ref": "ORG-0001"
}
]
}
}