Création déclarée · HTAP
Création déclarée à Rosny-sous-Bois.
- Publication de la source
- 11 septembre 2026
- Date d’effet
- 08 septembre 2026
- Observation MONITERRITORY
- 29 septembre 2026
HTAP
Enrichissement automatique : API publique Recherche d’entreprises. Ces données complètent la preuve de l’événement ; elles ne la remplacent pas.
Le contexte territorial, déjà rassemblé.
MONITERRITORY replace automatiquement cet événement dans le périmètre utile pour éviter de repartir chercher les informations une par une.
26 sur les 30 jours précédents · +8
62 santé · 0 France services · 5 La Poste
19 faits remontés en priorité
Même périmètre territorial direct
Ces rapprochements donnent du contexte. Ils ne transforment jamais une concomitance en lien de causalité.
Pourquoi cet événement ?
L’annonce atteste une création administrative. Elle ne prouve pas l’ouverture physique d’un commerce.
Règle : BODACC_EXPLICIT_NOTICE_V1Les preuves
BODACC · DILA
Voir la source ↗- Dénomination publiée
- HTAP
- SIREN mentionné
- 109528851
- Commune mentionnée
- Rosny-sous-Bois
Cette publication atteste une formalité déclarée ; elle ne démontre pas l’ouverture physique d’un commerce ou d’un établissement.
Ce que cette source établit : Une création, cession ou décision de procédure collective publiée au BODACC.
Limite : Ne prouve pas à elle seule une ouverture, une fermeture ou une évolution économique durable.
- Identifiant
- A202601742214
- Dernière date connue de la source
- 2026-09-11
- Observé le
- 29 septembre 2026
Consulter les éléments retenus
{
"avant": null,
"apres": {
"nature": "creation",
"denomination": "HTAP",
"siren": "109528851",
"commune": "Rosny-sous-Bois",
"date_source": "2026-09-11"
}
}